JURIDIQUE

Politique de retour

La présente politique de retour (ci-aprÚs, la « Politique de retour ») régit la maniÚre dont le client peut retourner les produits achetés sur le site Internet www.moncler.com (ci-aprÚs le « Site »).


Les produits achetés sur le Site sont directement vendus par Industries S.p.A. (ci-aprÚs dénommé « Moncler » ou le « Marchand » ou « Nous »), une société soumise à la gestion et au contrÎle de Moncler S.p.A., dont le siÚge social est situé à Milan, via Stendhal 47, titulaire du numéro fiscal et de TVA 04804070961, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 1773341, d'un capital entiÚrement libéré de 15 000 000 EUR.


1. ModalitĂ©s d’exercice du droit de rĂ©tractation

L’objectif de Moncler est de garantir l’entiĂšre satisfaction du client. Si, pour quelque raison que ce soit, le client n’est pas satisfait de sa commande, il peut exercer son droit d’annulation de l’achat et retourner les produits achetĂ©s.


Le client doit Nous informer de sa dĂ©cision de retourner la commande dans un dĂ©lai de vingt (20) jours calendaires à compter de la date de rĂ©ception du produit achetĂ© sur le Site (ou en cas d’achats multiples, la date de rĂ©ception du dernier colis), ou, si l'option de « Retrait en boutique » (lorsqu'elle est disponible) a Ă©tĂ© sĂ©lectionnĂ©e au moment de l'achat, Ă  compter de la date de retrait du produit dans une boutique Moncler (cette notification sera rĂ©putĂ©e avoir Ă©tĂ© envoyĂ©e en cas de dĂ©faut d'enlĂšvement des produits dans un dĂ©lai de 15 jours Ă  compter de leur mise Ă  disposition en boutique), selon l'une des mĂ©thodes suivantes :


(a)  en remplissant le Formulaire de retour en ligne disponible sur le Site dans l’espace Service client (le « Formulaire de retour ») ;


ou

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(b)  en Nous contactant au numéro gratuit : 00 800 10204000


1.1 Retours en ligne

Les articles retournĂ©s dans le cadre du droit de rĂ©tractation doivent ĂȘtre restituĂ©s Ă  Moncler dans le mĂȘme pays que celui dans lequel ils ont Ă©tĂ© livrĂ©s dans un dĂ©lai de quatorze (14) jours calendaires Ă  compter de la date Ă  laquelle le Marchand a Ă©tĂ© informĂ© de la dĂ©cision d’exercer le droit de rĂ©tractation, Ă  l’adresse indiquĂ©e sur l’étiquette de retour prĂ©payĂ©e et prĂ©-affranchie fournie dans le colis (veuillez suivre les instructions sur le Formulaire de retour pour profiter de notre service de collecte gratuit). Les produits peuvent ĂȘtre retournĂ©s en remettant le colis au transporteur que Nous avons indiquĂ©, ou via un autre transporteur ou mode d’expĂ©dition.


Si le client dĂ©cide de faire appel au transporteur indiquĂ© dans le Formulaire de retour, il n’aura pas Ă  supporter les frais d’expĂ©dition, qui seront entiĂšrement Ă  la charge de Moncler, et il sera possible de suivre le colis Ă  tout moment. Dans ce cas, le client est priĂ© de suivre les instructions du Formulaire de retour inclus dans le colis et de contacter UPS pour organiser l’enlĂšvement. 


Si le client dĂ©cide d’utiliser un autre transporteur ou mode d’expĂ©dition pour renvoyer les produits, il doit prendre en charge les frais d’expĂ©dition des articles Ă  l’avance, conformĂ©ment Ă  nos instructions de retour, et est tenu responsable de toute perte ou dommage subi par les produits pendant le transport. Pour protĂ©ger le client, Nous conseillons de toujours retourner les articles par le biais d’un transporteur, mĂȘme si le client dĂ©cide de ne pas utiliser la mĂ©thode prĂ©payĂ©e avec le transporteur que Nous recommandons.


1.2. Retours en boutique

Alternativement, le client peut retourner directement les produits dans une boutique Moncler sĂ©lectionnĂ©e parmi celles du pays oĂč la commande a Ă©tĂ© expĂ©diĂ©e et listĂ©es sur le Site, en prĂ©sentant les produits Ă  un vendeur dans leur emballage d'origine, si possible et s'il est encore intact, avec le bordereau de livraison prĂ©sent dans le colis d’origine et la housse Ă  vĂȘtements, si elle Ă©tait incluse dans le colis au moment de la livraison de la commande, dans les vingt (20) jours suivant la date de rĂ©ception des produits. Dans ce cas, le client ne supporte aucun coĂ»t supplĂ©mentaire. Le vendeur devra remplir le formulaire de retour et vĂ©rifier que les produits respectent les conditions indiquĂ©es dans la prĂ©sente Politique de retour ainsi que dans les Conditions gĂ©nĂ©rales de vente. La remise des produits au vendeur vaut donc acceptation du retour par Moncler.


1.3 Droit de rétractation et option Hors Taxes

Si, lors du passage de la commande, le client a sĂ©lectionnĂ© l’option Hors Taxes :


(a) la rĂ©tractation sera soumise aux mĂȘmes conditions que celles Ă©noncĂ©es dans la prĂ©sente Politique de retour tant que le client n’a pas obtenu de remboursement de taxes (et donc avant de quitter le pays oĂč il a achetĂ© les produits). Dans ce cas, le client aura droit au remboursement intĂ©gral du prix des produits (y compris les taxes de vente) et des frais d'expĂ©dition/de livraison (le cas Ă©chĂ©ant) ;


(b) si le client a dĂ©jĂ  quittĂ© le pays d'achat et bĂ©nĂ©ficiĂ© du remboursement des taxes de vente avant l'expiration du dĂ©lai de 20 jours pour exercer son droit de rĂ©tractation, il pourra encore le faire et retourner le produit pour obtenir le remboursement du prix net des taxes de vente (TVA et similaires), qui lui ont dĂ©jĂ  Ă©tĂ© remboursĂ©es. Dans tous les cas, le client accepte et reconnaĂźt qu’il sera seul responsable du respect de toute exigence douaniĂšre et du paiement de toute taxe douaniĂšre requis pour retourner les produits dans le pays oĂč ils ont Ă©tĂ© achetĂ©s Ă  l'origine et oĂč ils doivent ĂȘtre renvoyĂ©s. Moncler se rĂ©serve le droit de ne pas accepter les produits pour lesquels ces formalitĂ©s et impositions n'ont pas Ă©tĂ© prĂ©alablement respectĂ©es.


Dans tous les cas de retour de produits achetĂ©s avec l’option Hors Taxes, les conditions suivantes s'appliquent.


2. Conditions de retour

Le droit de retourner des produits sera réputé avoir été correctement exercé une fois les conditions suivantes parfaitement remplies :


  • conformĂ©ment Ă  l’article 1, le client (a) a correctement rempli et envoyĂ© le Formulaire de retour en ligne disponible Ă  ce lien ou (b) a contactĂ© le Service client dans les vingt (20) jours calendaires à compter de la date de rĂ©ception du produit achetĂ© (ou en cas d’achat de plusieurs produits, la date de rĂ©ception du dernier produit) ou, si pendant l’achat l'option de « Retrait en boutique » a Ă©tĂ© choisie, dans les vingt (20) jours à compter de la date d’enlĂšvement de la commande dans la boutique Moncler ;
  • les produits doivent ĂȘtre retournĂ©s neufs, non abĂźmĂ©s, non portĂ©s (hors droit d'essayer le produit pour apprĂ©cier ses caractĂ©ristiques) et non lavĂ©s. Moncler se rĂ©serve le droit de refuser le retour de produits abĂźmĂ©s, sales ou dans un Ă©tat qui suggĂšre sans Ă©quivoque qu'ils ont Ă©tĂ© utilisĂ©s Ă  d'autres fins que les vĂ©rifications du client strictement nĂ©cessaires pour en apprĂ©cier les caractĂ©ristiques. En tout Ă©tat de cause, le client est responsable de toute diminution de la valeur des produits ; le Marchand se rĂ©serve le droit, Ă  son entiĂšre discrĂ©tion, d’entreprendre des poursuites judiciaires contre le client pour constater cette dĂ©prĂ©ciation et, subordonnĂ© Ă  l’hypothĂšse d’un refus du retour, de retenir sur le remboursement dĂ» au client la somme correspondant au dommage causĂ© au produit retourné ;
  • l'Ă©tiquette d'identification et les autres Ă©tiquettes sont toujours attachĂ©es aux produits, de mĂȘme que le scellĂ© jetable ;
  • les produits doivent ĂȘtre retournĂ©s dans leur emballage d'origine, si possible et s'il est encore intact, avec le bordereau de livraison prĂ©sent dans le colis d’origine et la housse Ă  vĂȘtements, si elle Ă©tait incluse dans le colis au moment de la livraison de la commande ;
  • les articles retournĂ©s doivent Nous ĂȘtre renvoyĂ©s dans un dĂ©lai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date Ă  laquelle le client Nous a communiquĂ© sa dĂ©cision de rĂ©silier le contrat d'achat, Ă  l'adresse indiquĂ©e sur l'Ă©tiquette de retour prĂ©payĂ©e et prĂ©-affranchie fournie dans le colis (veuillez suivre les instructions du Formulaire de retour pour profiter de notre service de collecte gratuit) ou, si le client a dĂ©cidĂ© de retourner directement les produits dans une boutique Moncler sĂ©lectionnĂ©e parmi celles listĂ©es sur le Site moncler.com et disponibles dans le pays oĂč les produits ont Ă©tĂ© expĂ©diĂ©s, ils devront ĂȘtre confiĂ©s Ă  un vendeur dans les vingt (20) jours suivant la date Ă  laquelle ils ont Ă©tĂ© reçus. En cas de retour aprĂšs avoir obtenu un remboursement au titre de l'option Hors Taxes, le client ne pourra pas utiliser notre Formulaire de retour et bĂ©nĂ©ficier du service de collecte gratuit et sera donc responsable du respect de toute exigence douaniĂšre ou frais requis pour le retour des produits dans le pays d'achat.


Une fois que toutes les conditions Ă©noncĂ©es ci-dessus auront Ă©tĂ© remplies, Nous vous rembourserons l'intĂ©gralitĂ© du prix des produits achetĂ©s (Ă  l'exception des taxes de vente dans les cas oĂč le client a choisi l'option Hors Taxes et a dĂ©jĂ  bĂ©nĂ©ficiĂ© du remboursement des taxes de vente, auquel cas le remboursement du prix sera net de ces taxes).


Veuillez noter que les produits retournĂ©s en vertu du droit de rĂ©tractation seront expĂ©diĂ©s depuis le pays oĂč ils ont Ă©tĂ© envoyĂ©s, Ă  l'exception des retours effectuĂ©s par les clients ayant bĂ©nĂ©ficiĂ© de l'option Hors Taxes.


2.1. Étiquette d’identification

Tous les produits vendus par Moncler comportent une Ă©tiquette d'identification. Les produits doivent ĂȘtre essayĂ©s sans enlever l’étiquette. Les produits retournĂ©s sans Ă©tiquette ne seront pas acceptĂ©s. Pour retourner un produit endommagĂ© ou dĂ©fectueux ou en cas d’envoi du mauvais produit, l'Ă©tiquette d'identification doit toujours ĂȘtre attachĂ©e aux produits, le plus possible et si elle est toujours disponible.


2.2. Non-acceptation des retours par Moncler

Si le produit n'est pas acceptĂ©, le client sera informĂ© par e-mail dĂšs que possible, dans un dĂ©lai raisonnable. Dans ce cas, le client peut choisir de se faire livrer les produits Ă  ses frais. Veuillez noter que les retours refusĂ©s et rĂ©expĂ©diĂ©s n’incluent pas automatiquement l'emballage d'origine (housse Ă  vĂȘtements). Si le client refuse la livraison susmentionnĂ©e, Moncler se rĂ©serve le droit de conserver dĂ©finitivement les produits, ceux-ci Ă©tant rĂ©putĂ©s avoir Ă©tĂ© refusĂ©s et abandonnĂ©s par le client, de mĂȘme que le montant payĂ© pour l'achat des produits.


2.3. Exceptions Ă  l’exercice du droit de rĂ©tractation

Sans limiter les dispositions du paragraphe prĂ©cĂ©dent, le droit de rĂ©tractation ne s’applique pas aux :


  • produits scellĂ©s que le client a descellĂ©s aprĂšs rĂ©ception, lorsque le retour de ces produits est inappropriĂ©, pour des raisons de protection sanitaire et d’hygiĂšne ;
  • produits comprenant des enregistrements audio ou vidĂ©o ou des logiciels scellĂ©s ou autres Ă©lĂ©ments numĂ©riques, si le produit est descellĂ© aprĂšs sa livraison ;
  • produits fabriquĂ©s selon les spĂ©cifications du client ou clairement personnalisĂ©s ;
  • produits mĂ©langĂ©s de maniĂšre indissociable Ă  d’autres articles aprĂšs la livraison ; ou
  • services ou contenus numĂ©riques une fois leur tĂ©lĂ©chargement entamĂ© par le client, car il renonce alors expressĂ©ment Ă  son droit de rĂ©tractation.

 

3. Délais et procédures de remboursement

AprĂšs rĂ©ception par Moncler des produits retournĂ©s et vĂ©rification que toutes les conditions sont respectĂ©es, le client recevra un e-mail confirmant l'acceptation des produits retournĂ©s. Quel que soit le mode de paiement utilisĂ© (carte de crĂ©dit/dĂ©bit, PayPal, Apple Pay, Google Pay, Sofort, Klarna, WeChat selon les options disponibles), Moncler remboursera tous les paiements reçus pour l’achat du client annulĂ©, frais de livraison standard inclus, le cas Ă©chĂ©ant (mais hors frais d’envoi supplĂ©mentaires pour les options de livraison express, emballage cadeau et autres options sĂ©lectionnĂ©es par le client).


Nous procéderons au remboursement dÚs que possible et, dans tous les cas, sauf dispositions contraires prévues par la législation locale du lieu de résidence du client[1], dans les délais suivants :


  • si le client utilise notre service de collecte gratuit : quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de rĂ©ception et de vĂ©rification des produits retournĂ©s Ă  notre entrepĂŽt ; ou
  • si le client retourne les produits de maniĂšre autonome : quatorze (14) jours calendaires (i) suivant la rĂ©ception par Moncler des produits retournĂ©s par le client ou (ii) suivant la date Ă  laquelle le client a prĂ©sentĂ© une preuve de renvoi des produits, la premiĂšre des deux dates Ă©tant retenue ;
  • si le client retourne les produits dans l’une de nos boutiques, immĂ©diatement aprĂšs que le vendeur a suivi les procĂ©dures de vĂ©rification de la conformitĂ© des produits retournĂ©s aux conditions de retour prĂ©vues Ă  l’article ci-dessus.


Le client est tenu pour responsable de toute dĂ©prĂ©ciation de la valeur des produits retournĂ©s rĂ©sultant de manipulations autres que celles strictement nĂ©cessaires pour Ă©tablir la nature, les fonctions ou les caractĂ©ristiques de ces produits. Moncler se rĂ©serve le droit de dĂ©duire du remboursement la somme correspondant au dommage causĂ© au produit retournĂ©, et dans tous les cas d’entreprendre des poursuites judiciaires contre le client afin de protĂ©ger ses droits. 


Nonobstant ce qui prĂ©cĂšde, une fois que Moncler aura vĂ©rifiĂ© que le retour est conforme aux conditions susmentionnĂ©es, le dĂ©lai de remboursement du montant payĂ© par le client pour l’achat des produits retournĂ©s dĂ©pend du mode de paiement utilisĂ©. Par exemple :


  • en cas d’achat par carte de crĂ©dit/dĂ©bit : le dĂ©lai de remboursement dĂ©pend des politiques de la sociĂ©tĂ© de la carte de crĂ©dit ;
  • en cas de paiement effectuĂ© par virement bancaire : le client sera remboursĂ© du montant payĂ© pour les produits retournĂ©s sur le compte bancaire utilisĂ© lors de l’achat ; le dĂ©lai de remboursement dĂ©pend des informations fournies dans la commande. Veuillez noter qu'il est nĂ©cessaire d'avoir un compte bancaire afin de recevoir un remboursement pour les commandes par virement bancaire.


 4. Échange de produits

Ce service n'est pas disponible avec l’option Hors Taxes.

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Alternativement, si le client le souhaite, il a Ă©galement le droit d’échanger les produits achetĂ©s (autres que les produits personnalisĂ©s) contre d’autres produits, au lieu de se voir rembourser le montant correspondant, sous rĂ©serve des conditions suivantes :


  • le client doit sĂ©lectionner sur le Site, dans la page du Formulaire de retour, l'option d’échange en ligne (« Échanger votre article ») et indiquer le motif de l'Ă©change ;
  • le client peut demander le remplacement d’un ou de plusieurs produits achetĂ©s par des produits d’un modĂšle diffĂ©rent, ou par le mĂȘme produit de taille et/ou couleur diffĂ©rente.


Les options de remplacement disponibles seront indiquĂ©es dans le formulaire en ligne Échanger votre article ;


  • le client peut demander l’échange d’un ou plusieurs produits achetĂ©s dans un dĂ©lai maximum de vingt (20) jours à compter de la date de rĂ©ception des produits, en remplissant le formulaire Échanger votre article et en l’envoyant par voie Ă©lectronique Ă  Moncler dans le dĂ©lai susmentionné ;
  • le client ne peut introduire qu’une seule demande de remplacement par produit acheté ; seul un Ă©change par produit est autorisé ;
  • les produits dont le client demande le remplacement doivent ĂȘtre retournĂ©s Ă  Moncler dans leur emballage d'origine avec le bordereau de livraison. Ils doivent ĂȘtre neufs, non abĂźmĂ©s, non portĂ©s (hors droit d'essayer le produit pour apprĂ©cier ses caractĂ©ristiques) et non lavĂ©s, et leur Ă©tiquette d'identification et toute Ă©tiquette figurant avec le scellĂ© jetable doivent toujours ĂȘtre attachĂ©es.


Si toutes les conditions ci-dessus sont respectĂ©es, une fois que le client aura rempli et transmis le formulaire Échanger votre article contenant la demande de remplacement des articles, Moncler traitera ladite demande et enverra un e-mail de confirmation au client. Si ces conditions ne sont pas respectĂ©es, Moncler en informera le client par e-mail et, si la commande a dĂ©jĂ  Ă©tĂ© expĂ©diĂ©e, le client devra renvoyer le produit Ă  ses frais. 


AprĂšs avoir reçu les produits Ă  Ă©changer, Moncler les inspectera pour s’assurer que toutes les conditions ci-dessus ont Ă©tĂ© respectĂ©es. Moncler vĂ©rifiera ensuite la disponibilitĂ© des produits Ă  remplacer dans ses entrepĂŽts afin de garantir que la taille et/ou la couleur que vous avez choisies sont disponibles. Si les produits sĂ©lectionnĂ©s ne sont pas disponibles, Moncler ne pourra pas accepter la demande d’échange et remboursera le client du prix des produits initialement achetĂ©s conformĂ©ment aux procĂ©dures spĂ©cifiĂ©es dans la prĂ©sente Politique de retour, en informant le client par e-mail. Si les produits sĂ©lectionnĂ©s sont disponibles Ă  l'entrepĂŽt, Moncler acceptera la demande d'Ă©change et enverra un e-mail au client confirmant l'expĂ©dition des produits remplacĂ©s. Les produits seront expĂ©diĂ©s dĂšs que l’article Ă©changĂ© aura Ă©tĂ© acceptĂ© Ă  l'entrepĂŽt. Les frais de livraison des produits de remplacement sont Ă  la charge de Moncler qui choisira le transporteur chargĂ© de l’expĂ©dition.


Si la valeur du produit de remplacement est identique Ă  celle du produit Ă©changĂ©, le client n’aura aucun paiement Ă  effectuer. Si la valeur du produit de remplacement est supĂ©rieure Ă  celle du produit Ă©changĂ©, le client devra payer uniquement la diffĂ©rence. Si la valeur du produit de remplacement est infĂ©rieure Ă  celle du produit Ă©changĂ©, aucun paiement ne doit ĂȘtre effectuĂ© et le client recevra le remboursement de la diffĂ©rence.


[1] Pour les clients rĂ©sidant dans les pays suivants, les dĂ©lais de remboursement ci-dessous s’appliquent :


  • Belgique dans les quatorze (14) jours suivant la notification par le client de son intention d'exercer son droit de rĂ©tractation ;
  • Bulgarie dans les quatorze (14) jours suivant la notification par le client de son intention d'exercer son droit de rĂ©tractation ;
  • Estonie dans les quatorze (14) jours suivant la notification par le client de son intention d'exercer son droit de rĂ©tractation ;
  • Luxembourg dĂšs rĂ©ception des produits par Moncler ou sur prĂ©sentation d'une preuve de l’expĂ©dition des produits par le client, la premiĂšre des deux dates Ă©tant retenue
  • Roumanie dans les quatorze (14) jours suivant la notification par le client de son intention d'exercer son droit de rĂ©tractation ;
  • SlovĂ©nie dans les huit (8) jours suivant la rĂ©ception des produits par Moncler ou sur prĂ©sentation d’une preuve de l’expĂ©dition des produits par le client, la premiĂšre des deux dates Ă©tant retenue.
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